Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THERMOCONDENSE TMC
Numéro de dépôt :
1560338
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999
Présentation de la marque THERMOCONDENSE TMC
Déposée le 16 novembre 1989 par DI-GIOVANNI Nadine-Flore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMOCONDENSE TMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque THERMOCONDENSE TMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOCONDENSE TMC est expirée depuis le 16 novembre 1999.
DI-GIOVANNI Nadine-Flore a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17